Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ville de VersaillesTODO
/
VERSAILLES GUIDE PRATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES GUIDE PRATIQUE
Ville de Versailles Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3286833
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
VERSAILLES GUIDE PRATIQUE de Ville de Versailles

Présentation de la marque VERSAILLES GUIDE PRATIQUE

Déposée le 7 avril 2004 par Ville de VersaillesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSAILLES GUIDE PRATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est Ville de VersaillesTODO domicilié(e) 4, avenue de Paris RP 1144,78011 VERSAILLES Cedex - 78011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maire de Versailles Sce COMMUNICATION domicilié(e) 4, av. de Paris RP 1144,78011 VERSAILLES CEDEX - 78011 - France.

La marque VERSAILLES GUIDE PRATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES GUIDE PRATIQUE est expirée depuis le 7 avril 2014.

Ville de Versailles a également déposé les autres marques suivantes : LE VIVANT DANS LA VILLE , Acheter Versaillais , Capitale Européenne du Paysage , LE VIVANT ET LA VILLE , ACHETER VERSAILLAIS , VERSAILLES


Ville de Versailles Collectivité Territoriale - 4, avenue de Paris RP 1144,78011 VERSAILLES Cedex - 78011 - France


Maire de Versailles Sce COMMUNICATION - 4, av. de Paris RP 1144,78011 VERSAILLES CEDEX - 78011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Publication (Guide Pratique).