Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Ville DE VERSAILLES
/
LE VIVANT ET LA VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIVANT ET LA VILLE
Ville DE VERSAILLES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3776393
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
LE VIVANT ET LA VILLE de Ville DE VERSAILLES

Présentation de la marque LE VIVANT ET LA VILLE

Déposée le 18 octobre 2010 par la société Ville DE VERSAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIVANT ET LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société Ville DE VERSAILLES domicilié(e) HÔTEL DE VILLE 4, AV. DE PARIS RP 1144 - 78011 - VERSAILLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 806 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY VOITELLIER, MAIRE-ADJOINT domicilié(e) HÔTEL DE VILLE 4, AV. DE PARIS RP 1144 - 78011 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque LE VIVANT ET LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIVANT ET LA VILLE est expirée depuis le 18 octobre 2020.

Ville DE VERSAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LE VIVANT DANS LA VILLE , Acheter Versaillais , Capitale Européenne du Paysage , ACHETER VERSAILLAIS , VERSAILLES GUIDE PRATIQUE , VERSAILLES


Ville DE VERSAILLES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HÔTEL DE VILLE 4, AV. DE PARIS RP 1144 - 78011 - VERSAILLES CEDEX - France - SIREN 217806462


THIERRY VOITELLIER, MAIRE-ADJOINT - HÔTEL DE VILLE 4, AV. DE PARIS RP 1144 - 78011 - VERSAILLES CEDEX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

• informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.

• informations en matière de traitement de matériaux.

• évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etude de projets techniques.