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Marques déposées par Ville de Vanves
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La Vanvéenne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vanvéenne
Ville de Vanves, Commune

Numéro de dépôt :
3921667
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
La Vanvéenne de Ville de Vanves

Présentation de la marque La Vanvéenne

Déposée le 21 mai 2012 par Ville de Vanves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Vanvéenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est Ville de Vanves, Commune domicilié(e) 21/33 avenue Fratacci - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Vanves, M. Le Maire domicilié(e) 21/33 avenue Fratacci - 92170 - VANVES - France.

La marque La Vanvéenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vanvéenne est expirée depuis le 21 mai 2022.

Ville de Vanves a également déposé les autres marques suivantes : VANVES EN SPORT , LE MOIS DU COMMERCE


Ville de Vanves, Commune - 21/33 avenue Fratacci - 92170 - VANVES - France


Ville de Vanves, M. Le Maire - 21/33 avenue Fratacci - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Activités sportives et culturelles.