Marque expirée - Marque en non vigueur

Trappes en Yveline
Ville de Trappes Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3586031
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
Trappes en Yveline de Ville de Trappes

Présentation de la marque Trappes en Yveline

Déposée le 3 juillet 2008 par Ville de TrappesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trappes en Yveline »

Le déposant est Ville de TrappesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 1, place de la République, BP 101,78195 TRAPPES Cedex - 78195 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL du MANOIR de JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trappes en Yveline est expirée depuis le 3 juillet 2018.

Ville de Trappes a également déposé les autres marques suivantes : Trappes , 78190


Ville de Trappes Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 1, place de la République, BP 101,78195 TRAPPES Cedex - 78195 - France


SELARL du MANOIR de JUAYE - 5/7 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, livres, revues, journaux, prospectus, brochures, calendriers, agendas, dépliants. ;

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. ;

Maçonnerie. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules. Désinfection. Dératisation. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiophonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transports. Organisation de voyages. Distribution de journaux. Informations en matière de transport. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

« Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographique. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. »

« Services juridiques. Service de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport) à savoir dispositifs partenariaux de prévention et de sécurité notamment dans le cadre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) ; pompes funèbres.