Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAIRIE DE TRAPPES EN YVELINES
Ville de Trappes-en-Yvelines, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3586026
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2028
MAIRIE DE TRAPPES EN YVELINES de Ville de Trappes-en-Yvelines

Présentation de la marque MAIRIE DE TRAPPES EN YVELINES

Déposée le 3 juillet 2008 par Ville de Trappes-en-YvelinesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAIRIE DE TRAPPES EN YVELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est Ville de Trappes-en-YvelinesTODO domicilié(e) 1 Place de la République, CS 90 544 - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 806 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Malandain domicilié(e) 1 Place de la République, CS 90 544 - 78190 - TRAPPES - France.

La marque MAIRIE DE TRAPPES EN YVELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAIRIE DE TRAPPES EN YVELINES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

Ville de Trappes-en-Yvelines a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE TRAPPES , TRAPPES EN YVELINES , La Boissière , TRAPPES , MAIRIE DE TRAPPES , Les Merisiers , COMMUNE DE TRAPPES , COMMUNE DE TRAPPES EN YVELINES , VILLE DE TRAPPES EN YVELINES


Ville de Trappes-en-Yvelines, Collectivité territoriale - 1 Place de la République, CS 90 544 - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 217806215


M. Guy Malandain - 1 Place de la République, CS 90 544 - 78190 - TRAPPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2019 n°2709716 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-01-31

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, livres, revues, journaux, prospectus, brochures, calendriers, agendas, dépliants. ; Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiophonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographique. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.