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Marques déposées par Ville de thiersTODO
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Le Creux de l'Enfer
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Creux de l'Enfer
Ville de thiers collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3640767
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
Le Creux de l\'Enfer de Ville de thiers

Présentation de la marque Le Creux de l'Enfer

Déposée le 20 mars 2009 par Ville de thiersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Creux de l'Enfer »

Le déposant est Ville de thiersTODO domicilié(e) 1 rue françois mitterrand,63300 THIERS - 63300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie de thiers service affaires juridiques domicilié(e) 1 rue François Mitterrand,63300 THIERS - 63300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Creux de l'Enfer est expirée depuis le 20 mars 2019.

Ville de thiers a également déposé les autres marques suivantes : ILOA BASE DE LOISIRS


Ville de thiers collectivité territoriale - 1 rue françois mitterrand,63300 THIERS - 63300 - France


mairie de thiers service affaires juridiques - 1 rue François Mitterrand,63300 THIERS - 63300 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.