Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILOA BASE DE LOISIRS
VILLE DE THIERS, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4254573
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/03/2026
ILOA BASE DE LOISIRS de VILLE DE THIERS

Présentation de la marque ILOA BASE DE LOISIRS

Déposée le 2 mars 2016 par VILLE DE THIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ILOA BASE DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est VILLE DE THIERSTODO domicilié(e) 1 rue François MITTERRAND - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 304 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, 1 rue François MITTERRAND - 63300 - THIERS - France.

La marque ILOA BASE DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254573.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILOA BASE DE LOISIRS arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

VILLE DE THIERS a également déposé les autres marques suivantes : Le Creux de l'Enfer


VILLE DE THIERS, collectivité territoriale - 1 rue François MITTERRAND - 63300 - THIERS - France - SIREN 216304303


Monsieur le Maire - Hôtel de Ville, 1 rue François MITTERRAND - 63300 - THIERS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Activités dans le domaine du tourisme à savoir promenade à cheval.

Activités de loisirs, culturelles et sportives. Organisation de spectacles, compétitions, jeux, courses d'orientation à buts culturels. Mise à disposition d'infrastructures pour les activités culturelles et sportives.

Mise à disposition de terrains de camping.