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Marques déposées par VILLE DE STRASBOURGTODO
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Vélostras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélostras
VILLE DE STRASBOURG, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3982996
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
Vélostras de VILLE DE STRASBOURG

Présentation de la marque Vélostras

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par VILLE DE STRASBOURGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vélostras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est VILLE DE STRASBOURGTODO domicilié(e) 1 PARC DE L'ETOILE - 67076 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 704 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARNY CABINET D'AVOCATS SELARL, M. LUC BARNY domicilié(e) 52 AV DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Vélostras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 16 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélostras est expirée depuis le 14 février 2023.

VILLE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : , EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , Strasbourg the europtimist , HELLOPTIMIST , STRASBOURG.EU , MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG , STRASBOURG CAPITALE DE NOEL , THE SPIRIT OF EUROPE , (Marque figurative) , Strasbourg the europtimist


VILLE DE STRASBOURG, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - 1 PARC DE L'ETOILE - 67076 - STRASBOURG - France - SIREN 216704825


BARNY CABINET D'AVOCATS SELARL, M. LUC BARNY - 52 AV DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques, glissières de sécurité métalliques pour routes, pour pistes cyclables ;

Panneaux de signalisation lumineux, mécanique, électronique, électrique ;

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;

Entretien et réparation de vélos, cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, trottinettes ; assistance en cas de panne de vélo , cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, trottinettes, informations en matière de réparation, lavage de vélos, , cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, trottinettes ;

Services d'exploitation de réseaux routier, de pistes cyclables, d'ouvrage d'art ; services d'informations sur la circulation, services d'informations sur l'encombrement de la circulation, aide au transport de personnes et de marchandises ; services de géolocalisation ; location de vélos , cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, trottinettes, location de garage, location de place de stationnement, services de parcs de stationnement, informations en matière de transport, organisation d'excursions, visites touristiques, services de transport ; .