Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE SPIRIT OF EUROPE
Ville de Strasbourg, Collectivité Territoriale
Communauté Urbaine de Strasbourg, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4138508
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
THE SPIRIT OF EUROPE de Ville de Strasbourg

Présentation de la marque THE SPIRIT OF EUROPE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par Ville de StrasbourgTODO et Communauté Urbaine de Strasbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE SPIRIT OF EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Les déposants sont Ville de StrasbourgTODO domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France et Communauté Urbaine de Strasbourg, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque THE SPIRIT OF EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SPIRIT OF EUROPE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

Ville de Strasbourg a également déposé les autres marques suivantes : , EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , Vélostras , Strasbourg the europtimist , HELLOPTIMIST , STRASBOURG.EU , MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG , STRASBOURG CAPITALE DE NOEL , (Marque figurative) , Strasbourg the europtimist


Ville de Strasbourg, Collectivité Territoriale - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France

Communauté Urbaine de Strasbourg, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Imprimés, documents (imprimés) et publications relatifs au domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction, en particulier sur l'Europe et les Institutions Européennes ; livres, journaux, manuels, périodiques, revues, prospectus, formulaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), billets (tickets), cachets (sceaux), formulaires, affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), crayons, stylos, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, lithographies, photographies, plans, cartes postales, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;

Relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données, en particulier sur l'Europe et les Institutions Européennes, dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, en particulier sur l'Europe et les Institutions Européennes, recueil de données, en particulier sur l'Europe et les Institutions Européennes, dans un fichier central, prévisions économiques, en particulier sur l'Europe et les Institutions Européennes ; établissement de statistiques, en particulier sur l'Europe et les Institutions Européennes ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers, service d'approvisionnement (achat de documents, de livres, de journaux, de manuels, de périodiques, de revues, de prospectus, de formulaires, d'affiches, d'albums, d'almanachs, de calendriers, de cartes géographiques, d'article de papeterie, de fichiers informatiques, de statistiques, de données, d'annonces publicitaires, de tracts, d'échantillons, d'expositions, de services d'éducation, d'instruction et d'enseignement, de services de divertissement pour d'autres entreprises), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, tenue de livres, étude de marchés, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Education, enseignement, formation et instruction (enseignement), informations en matière d'éducation, d'instruction et d'enseignement, en particulier relatifs à l'Europe et aux Institutions Européennes, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, écoles (éducation), pensionnats ; organisation et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de compétitions sportives ; publication de rapports d'activités, de livres, de magazines, de cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de traduction ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives et culturelles ; divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billeterie (divertissement), réservation de places de spectacle, services d'artistes de spectacles, production de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportifs, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles (services d'impresarios), services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, jardins d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, services de composition musicale ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de stades, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD, services de bibliothèque, services de bibliothèque itinérante ; services de discothèque, boîtes de nuit, services de casino (jeux), exploitation de salles de jeux ; studio de cinéma, projection de films cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ; reportages photographiques.