Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le 5e Lieu
VILLE DE STRASBOURG

Numéro de dépôt :
4581979
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
Le 5e Lieu de VILLE DE STRASBOURG

Présentation de la marque Le 5e Lieu

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par VILLE DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le 5e Lieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est VILLE DE STRASBOURG domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Le 5e Lieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 5e Lieu arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

VILLE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , Strasbourg the europtimist , HELLOPTIMIST , MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG , THE SPIRIT OF EUROPE , (Marque figurative) , Strasbourg the europtimist , (Marque figurative) , STRASBOURG MON AMOUR , Strasbourg COMMUNAUTE URBAINE Capitale européenne


VILLE DE STRASBOURG - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Billets, tickets ; imprimés, documents (imprimés) et publications relatifs au domaine de l’éducation, l’enseignement, la formation et l’instruction, en particulier sur la culture, l’urbanisme et le patrimoine architectural et culturel strasbourgeois ; livres, journaux, manuels, périodiques, revues, prospectus, formulaires ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), cachets (sceaux), formulaires, affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), crayons, stylos, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, lithographies, photographies, plans, cartes postales, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), manèges forains ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente en ligne de billets (tickets) pour spectacles, musées, concerts, expositions, de livres, de journaux, de manuels, de périodiques, de revues, de prospectus, de formulaires, d’affiches, d’albums, d’almanachs, de calendriers, de cartes géographiques, d’articles de papeterie ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données, en particulier sur la culture, l’urbanisme et le patrimoine architectural et culturel strasbourgeois dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, en particulier sur la culture, l’urbanisme et le patrimoine artchitectural et culturel strasbourgeois, recueil de données, en particulier sur la culture, l’urbanisme et le patrimoine architectural et culturel strasbourgeois dans un fichier central, prévisions économiques ; établissement de statistiques ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers, service d'approvisionnement (achat de documents, de livres, de journaux, de manuels, de périodiques, de revues, de prospectus, de formulaires, d’affiches, d’albums, d’almanachs, de calendriers, de cartes géographiques, d’article de papeterie, de fichiers informatiques, de statistiques, de données, d’annonces publicitaires, de tracts, d’échantillons, d’expositions, de services d’éducation, d’instruction et d’enseignement, de services de divertissement pour d'autres entreprises), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, tenue de livres, étude de marchés, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Services de musées (présentation, expositions), en particulier dédiés à la culture, à l’urbanisme et au patrimoine architectural et culturel strasbourgeois ; éducation, enseignement, formation et instruction (enseignement), informations en matière d’éducation, d'instruction et d'enseignement, en particulier relatifs à la culture, à l’urbanisme et au patrimoine architectural et culturel strasbourgeois ; orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, écoles (éducation), pensionnats ; organisation et conduites d’ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d’expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de compétitions sportives ; publication de rapports d’activités, de livres, de magazines, de cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de traduction ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives et culturelles ; divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billeterie (divertissement), réservation de places de spectacle, services d'artistes de spectacles, production de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportifs, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles (services d'impresarios), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, jardins d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, services de composition musicale ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de stades, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD, BRD, services de bibliothèque, services de bibliothèque itinérante ; services de discothèque, boîtes de nuit, services de casino (jeux), exploitation de salles de jeux ; studio de cinéma, projection de films cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ; reportages photographiques ;

Architecture, décoration intérieure, étalonnage (mesurage), planification en matière d'urbanisme, établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; authentification d'oeuvres d'art.