Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITALE DE NOEL
VILLE DE STRASBOURG, Collectivité Territoriale
EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3772078
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2030
CAPITALE DE NOEL de VILLE DE STRASBOURG

Présentation de la marque CAPITALE DE NOEL

Déposée le 6 octobre 2010 par VILLE DE STRASBOURGTODO et EUROMETROPOLE DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont VILLE DE STRASBOURGTODO domicilié(e) 1 parc de l'Etoile, 67000 STRASBOURG - France et EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 1 parc de l'Etoile, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacqyes domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CAPITALE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITALE DE NOEL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2030.

VILLE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : , EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , Vélostras , Strasbourg the europtimist , HELLOPTIMIST , STRASBOURG.EU , MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG , STRASBOURG CAPITALE DE NOEL , THE SPIRIT OF EUROPE , (Marque figurative)


VILLE DE STRASBOURG, Collectivité Territoriale - 1 parc de l'Etoile, 67000 STRASBOURG - France

EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 1 parc de l'Etoile, 67000 STRASBOURG - France


CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacqyes - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 28 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°799600 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2020 n°2758284 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-02

Couverts, coutellerie (autre que la coutellerie chirurgicale), fourchettes et cuillers ; outils et instruments à main actionnés manuellement.

Aimants décoratifs (magnets), instruments d'alarme, enseignes lumineuses, logiciels (programmes enregistrés), publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, les ordinateurs ; extincteurs.

Lampes électriques pour arbres de Noël, ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; appareils d'éclairage, de chauffage.

Argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; bougeoirs, chandeliers, dessous de plats (ustensiles de table), plateaux, surtouts de table, salières, poivriers, corbeilles à pain, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes, récipients pour la cuisine, cendriers pour fumeurs et plus généralement ustensiles et objets décoratifs pour la table en métaux précieux, en alliage de métaux précieux ou en plaqué, non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, épingles de parure, porte-clefs de fantaisie.

Affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), imprimés, journaux, lithographies, livres, photographies, plans, cartes postales, prospectus, publications, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage, papier pour emballer les cadeaux, papier, stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, objets d'art gravés.

Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sas d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, cartables, malles et valises, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), ombrelles, parapluies, parasols, cannes.

Colonnes d'affichage non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, chalets en bois, baraques, patinoires (constructions non métalliques), plaques commémoratives non métalliques, monuments non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), vaisselle (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; torchons de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes.

Sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, ficelles d'emballage.

Décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matière synthétique, supports pour arbres de Noël, porte-bougies pour arbres de Noël, clochettes pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël, boules à neige ; patins à glace, skis, traîneaux (articles de sport), balançoires, manèges forains, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande), gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles.

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), sapins de Noël naturels, semences (graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres préparations non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en particuliers vins, spiritueux, liqueurs.

Décoration de vitrines ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, établissement de statistiques, étude de marché, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats, gérance administrative d'hôtels, direction professionnelle des affaires artistiques.

Construction de chalets en bois et de stands de foire, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), sablage, services d'enneigement artificiel ; installation et réparation d'appareils électriques, installation de lampes et de décors.

Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d'affichage électroniques (télécommunications), communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de canaux de télécommunications, fourniture de forums de discussion sur Internet, informations en matière de télécommunications ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellite.

Organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de croisières, accompagnement de voyageurs, réservation de places de voyage, réservation pour le transport ; transport de voyageurs, informations en matière de transports, visites touristiques ; transport en automobile, en autobus, en tram, en bateau, en calèche, en chemin de fer, transport aérien ; services de parcs de stationnement ; distribution de journaux ou magazines.

Divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billeterie (divertissement), réservation de places de spectacle, services d'artistes de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté, organisation de concours de décorations de Noël, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, éducation, services de composition musicale ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de stades, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), mise à disposition d'installations sportives ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, prêt de livres, publication de livres et de magazines, publication de textes (autres que des textes publicitaires).

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions), services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), cantines, crèches d'enfants, services hôteliers, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, réservation d'hôtels, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de tentes, mise à disposition de terrains de camping.