Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHIPEL
Ville de Strasbourg, Collectivité Territoriale
Eurométropole de Strasbourg, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4344278
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
ARCHIPEL de Ville de Strasbourg

Présentation de la marque ARCHIPEL

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par Ville de StrasbourgTODO et Eurométropole de Strasbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont Ville de StrasbourgTODO domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France et Eurométropole de Strasbourg, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ARCHIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPEL arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Ville de Strasbourg a également déposé les autres marques suivantes : , EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , Vélostras , Strasbourg the europtimist , HELLOPTIMIST , STRASBOURG.EU , MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG , STRASBOURG CAPITALE DE NOEL , THE SPIRIT OF EUROPE , (Marque figurative)


Ville de Strasbourg, Collectivité Territoriale - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France

Eurométropole de Strasbourg, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Imprimés, documents (imprimés) et publications, livres, journaux, manuels, périodiques, revues, prospectus, formulaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), billets (tickets), cachets (sceaux), formulaires, affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), crayons, stylos, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, lithographies, photographies, plans, cartes postales, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;

Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers, services d'approvisionnement pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, services de comparaison des prix, vérification de comptes, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, tenue de livres, établissement de statistiques, étude de marchés, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats ; gérance administrative d'hôtels, direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureau de placement, services de relogement pour entreprises ; décoration de vitrines ;

Agences immobilières ; affaires immobilières, à savoir achat, vente, location, sous-location de biens immobiliers ; affaires financières, à savoir achat et vente de valeurs mobilières ; gestion de biens immobiliers et de valeurs mobilières ; évaluation de biens immobiliers, estimations et expertises financières dans le domaine de l'immobilier, estimations et expertises fiscales, analyses financières, information et consultations en matière financière, en matière d'assurances et en biens immobiliers ; services de financement, services fiduciaires, constitution et investissement de capitaux, cautions (garanties) ; affermage et courtage en biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gérances de biens immobiliers ; syndic de copropriété, à savoir administration de biens ; administration de biens immobiliers ; promotion (financement) de projet immobilier ; estimations financières des coûts de réparation et de restauration du patrimoine architectural, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, agences de logement (propriétés immobilières) ;

Promotion (construction) de projet immobilier ; construction, réparation, rénovation, transformation, démolition de biens immobiliers, construction d'édifices permanents, d'immeubles, de lotissements immobiliers ; information en matière de constructions ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de constructions ; aménagement (construction), équipement (construction), entretien et réparations d'édifices et d'immeubles ; informations en matière de restauration et de sauvegarde du patrimoine architectural, restauration d'oeuvres d'art, nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; réalisation de revêtements routiers ; construction de chalets en bois et de stands de foire ;

Architecture ; décoration intérieure ; étude de projets techniques ; établissement et conception de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; levé de terrains ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels pour la construction, location de logiciels informatiques ; authentification d'oeuvres d'art ; prospection géologique ; expertise géologique ; recherche géologique ; études de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; arpentage, décoration intérieure, étalonnage (mesurage) ; conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité.