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Marques déposées par VILLE DE SOUSTONS
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CENTRE SPORTIF DE L'ISLE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE SPORTIF DE L'ISLE VERTE
VILLE DE SOUSTONS

Numéro de dépôt :
3814776
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021

Présentation de la marque CENTRE SPORTIF DE L'ISLE VERTE

Déposée le 28 mars 2011 par VILLE DE SOUSTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE SPORTIF DE L'ISLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE SOUSTONS domicilié(e) Place de l'EGLISE - 40140 - SOUSTONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Soustons domicilié(e) Place de l'Eglise BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France.

La marque CENTRE SPORTIF DE L'ISLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE SPORTIF DE L'ISLE VERTE est expirée depuis le 28 mars 2021.


VILLE DE SOUSTONS - Place de l'EGLISE - 40140 - SOUSTONS - France


Ville de Soustons - Place de l'Eglise BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Activités sportives.

Hébergement sportif.