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Marques déposées par Ville de SeignosseTODO
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Seignosse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seignosse
Ville de Seignosse, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4163532
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2025
Seignosse de Ville de Seignosse

Présentation de la marque Seignosse

Déposée le 5 mars 2015 par Ville de SeignosseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Seignosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est Ville de SeignosseTODO domicilié(e) Mairie de Seignosse, 1998 Avenue Charles de Gaulle, à l'attention de M. le Maire - 40510 - SEIGNOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 002 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Maire de Seignosse, M. CAMBLANNE Lionel domicilié(e) Mairie de Seignosse, 1998 avenue Charles de Gaulle - 40510 - SEIGNOSSE - France.

La marque Seignosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seignosse arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.


Ville de Seignosse, Collectivité territoriale - Mairie de Seignosse, 1998 Avenue Charles de Gaulle, à l'attention de M. le Maire - 40510 - SEIGNOSSE - France - SIREN 214002966


M. le Maire de Seignosse, M. CAMBLANNE Lionel - Mairie de Seignosse, 1998 avenue Charles de Gaulle - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.