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Marques déposées par Ville de Sannois – Mairie de Sannois
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Clos du Moulin de Sannois Cuvée Cyrano de Bergerac
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clos du Moulin de Sannois Cuvée Cyrano de Bergerac
Ville de Sannois – Mairie de Sannois
Mr Le Maire de Sannois Yanick Paternotte

Numéro de dépôt :
3380538
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2015
Clos du Moulin de Sannois Cuvée Cyrano de Bergerac de Ville de Sannois – Mairie de Sannois

Présentation de la marque Clos du Moulin de Sannois Cuvée Cyrano de Bergerac

Déposée le 9 septembre 2005 par Ville de Sannois – Mairie de Sannois et monsieur Le Maire de Sannois Yanick Paternotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos du Moulin de Sannois Cuvée Cyrano de Bergerac »

Les déposants sont Ville de Sannois – Mairie de Sannois - France et monsieur Le Maire de Sannois Yanick Paternotte domicilié(e) BP 60088,95111 SANNOIS Cedex - 95111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Le Maire de Sannois Yanick Paternotte Mairie du Sannois Cabinet du Maire domicilié(e) Palce du Général Leclerc, BP 60088,95111 SANNOIS Cedex - 95111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Moulin de Sannois Cuvée Cyrano de Bergerac est expirée depuis le 9 septembre 2015.

Ville de Sannois – Mairie de Sannois a également déposé les autres marques suivantes : EMB Espace Michel Berger , Centre Cyrano


Ville de Sannois – Mairie de Sannois - France

Mr Le Maire de Sannois Yanick Paternotte - BP 60088,95111 SANNOIS Cedex - 95111 - France


Mr Le Maire de Sannois Yanick Paternotte Mairie du Sannois Cabinet du Maire - Palce du Général Leclerc, BP 60088,95111 SANNOIS Cedex - 95111 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vies), vins d'appellation et origine contrôlée (à l'exception des eaux de vie) eaux de vie d'appellation et d'origine contrôlée ; extrait ou essences alcooliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, echantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).