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Marques déposées par Ville de Sanary sur Mer
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SUBMAREUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBMAREUM
Ville de Sanary sur Mer, collectivité territorial

Numéro de dépôt :
3692128
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/11/2019
SUBMAREUM de Ville de Sanary sur Mer

Présentation de la marque SUBMAREUM

Déposée le 19 novembre 2009 par Ville de Sanary sur Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUBMAREUM »

Le déposant est Ville de Sanary sur Mer, collectivité territorial domicilié(e) 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sanary sur Mer Service Communication domicilié(e) 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBMAREUM est expirée depuis le 19 novembre 2019.

Ville de Sanary sur Mer a également déposé les autres marques suivantes : SANARY Jardin de Sculptures


Ville de Sanary sur Mer, collectivité territorial - 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France


Mairie de Sanary sur Mer Service Communication - 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.