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Marques déposées par Ville de Sanary sur MerTODO
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SANARY Jardin de Sculptures
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANARY Jardin de Sculptures
Ville de Sanary sur Mer, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3672455
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
SANARY Jardin de Sculptures de Ville de Sanary sur Mer

Présentation de la marque SANARY Jardin de Sculptures

Déposée le 24 août 2009 par Ville de Sanary sur MerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANARY Jardin de Sculptures »

Le déposant est Ville de Sanary sur MerTODO domicilié(e) 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sanary sur Mer domicilié(e) 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANARY Jardin de Sculptures est expirée depuis le 24 août 2019.

Ville de Sanary sur Mer a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENTURE DES MOUSQUEMERS , SUBMAREUM


Ville de Sanary sur Mer, Collectivité Territoriale - 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France


Mairie de Sanary sur Mer - 1 place de la République - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.