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Marques déposées par Ville de Sanary sur Mer – Service communicationTODO
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Sanary et la Mer
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sanary et la Mer
Ville de Sanary sur Mer – Service communication, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3672656
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/08/2019
Sanary et la Mer de Ville de Sanary sur Mer – Service communication

Présentation de la marque Sanary et la Mer

Déposée le 24 août 2009 par Ville de Sanary sur Mer – Service communicationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Sanary et la Mer »

Le déposant est Ville de Sanary sur Mer – Service communicationTODO domicilié(e) 1 Place de la république - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sanary sur Mer – Service communication domicilié(e) 1 Place de la république - 83110 - SANARY SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanary et la Mer est expirée depuis le 24 août 2019.


Ville de Sanary sur Mer – Service communication, Collectivité Territoriale - 1 Place de la république - 83110 - SANARY SUR MER - France


Mairie de Sanary sur Mer – Service communication - 1 Place de la république - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.