Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR"
VILLE de SAINT-RAPHAEL 83700.

Numéro de dépôt :
1305817
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
08/10/1994
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Présentation de la marque "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR"

Déposée le 8 octobre 1984 par VILLE de SAINT-RAPHAEL 83700 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE de SAINT-RAPHAEL 83700. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERGE - France.

La marque "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR" est expirée depuis le 8 octobre 1994.


VILLE de SAINT-RAPHAEL 83700. - France


M. ALBERGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

"Festival international de jazz New-Orléans amateur de Saint-Raphaël Var Côte d'Azur".