"FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR"
Présentation de la marque "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR"
Déposée le 8 octobre 1984 par VILLE de SAINT-RAPHAEL 83700 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FESTIVAL INTERNATIONAL DE JAZZ NEW ORLEANS AMATEUR DE SAINT RAPHAEL VAR COTE D'AZUR" est expirée depuis le 8 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38