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Marques déposées par VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT
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POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT
VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT

Numéro de dépôt :
1677140
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
21/03/2001
POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT de VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT

Présentation de la marque POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT

Déposée le 21 mars 1991 par VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT, domicilié(e) 54210 SAINT NICOLAS DE PORTCONFRERIE DE LA POTEE PORTOISE (Association de la loi du 1er Juillet 1901),Hôtel de Ville, 54210 SAINT NICOLAS DE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge SIMON - France.

La marque POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTEE PORTOISE CONFRERIE SAINT NICOLAS DE PORT est expirée depuis le 21 mars 2001.

VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE SAINT NICOLAS , Saint Nicolas de Port, capitale historique de Saint Nicolas ! , Le week-end de Saint Nicolas , LES FETES DE SAINT NICOLAS , LES FETES DE SAINT NICOLAS , Les Rendez-vous de Saint Nicolas , LE MARCHE DE SAINT NICOLAS , LA FETE DE SAINT NICOLAS , LA FETE DE SAINT NICOLAS , SAINT NICOLAS


VILLE DE SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 SAINT NICOLAS DE PORTCONFRERIE DE LA POTEE PORTOISE (Association de la loi du 1er Juillet 1901),Hôtel de Ville, 54210 SAINT NICOLAS DE PORT - France


Monsieur Serge SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Potée de choux, pommes de terre, navets, carottes, haricots, saucisse à cuire, lard, jambonneaux, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.