Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Jorioz Le plein de vie LAC D'ANNECY
VILLE DE Saint-Jorioz, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4115001
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2024
Saint Jorioz Le plein de vie LAC D\'ANNECY de VILLE DE Saint-Jorioz

Présentation de la marque Saint Jorioz Le plein de vie LAC D'ANNECY

Déposée le 26 août 2014 par VILLE DE Saint-JoriozTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Saint Jorioz Le plein de vie LAC D'ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est VILLE DE Saint-JoriozTODO domicilié(e) 1 Place de la Mairie - 74410 - SAINT-JORIOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 402 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Jorioz, Mme d'Esquermes Anne-Claire domicilié(e) 1 Place de la Mairie - 74410 - SAINT-JORIOZ - France.

La marque Saint Jorioz Le plein de vie LAC D'ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Jorioz Le plein de vie LAC D'ANNECY est expirée depuis le 26 août 2024.


VILLE DE Saint-Jorioz, Collectivité territoriale - 1 Place de la Mairie - 74410 - SAINT-JORIOZ - France - SIREN 217402429


Mairie de Saint-Jorioz, Mme d'Esquermes Anne-Claire - 1 Place de la Mairie - 74410 - SAINT-JORIOZ - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.