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Marques déposées par Ville de Saint Jean d'IllacTODO
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VILLE DE Saint Jean d'Illac
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLE DE Saint Jean d'Illac
Ville de Saint Jean d'Illac, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3697339
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/12/2019
VILLE DE Saint Jean d\'Illac de Ville de Saint Jean d\'Illac

Présentation de la marque VILLE DE Saint Jean d'Illac

Déposée le 2 décembre 2009 par Ville de Saint Jean d'IllacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VILLE DE Saint Jean d'Illac »

Le déposant est Ville de Saint Jean d'IllacTODO domicilié(e) 120 avenue du las - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint Jean d'Illac domicilié(e) 120 avenue du las - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE Saint Jean d'Illac est expirée depuis le 2 décembre 2019.


Ville de Saint Jean d'Illac, Collectivité territoriale - 120 avenue du las - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Ville de Saint Jean d'Illac - 120 avenue du las - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.