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Marques déposées par Ville de Saint-Germain-en-LayeTODO
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fête des Loges
Marque expirée - Marque en non vigueur

fête des Loges
Ville de Saint-Germain-en-Laye collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3597035
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2018
fête des Loges de Ville de Saint-Germain-en-Laye

Présentation de la marque fête des Loges

Déposée le 3 septembre 2008 par Ville de Saint-Germain-en-LayeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fête des Loges »

Le déposant est Ville de Saint-Germain-en-LayeTODO domicilié(e) B.P. 252,78104 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Cedex - 78104 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Germain-en-Laye domicilié(e) B.P. 252,78104 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Cedex - 78104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fête des Loges est expirée depuis le 3 septembre 2018.

Ville de Saint-Germain-en-Laye a également déposé les autres marques suivantes : UNION POUR SAINT-GERMAIN , DANS ET SUR LES MURS , LE MONDE DE DEBUSSY


Ville de Saint-Germain-en-Laye collectivité territoriale - B.P. 252,78104 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Cedex - 78104 - France


Ville de Saint-Germain-en-Laye - B.P. 252,78104 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Cedex - 78104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.