Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint-Etienne, les utopies concrètes
Ville de Saint-Etienne Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3509932
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
Saint-Etienne, les utopies concrètes de Ville de Saint-Etienne

Présentation de la marque Saint-Etienne, les utopies concrètes

Déposée le 25 juin 2007 par Ville de Saint-EtienneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint-Etienne, les utopies concrètes »

Le déposant est Ville de Saint-EtienneTODO domicilié(e) 1 Place de l'Hôtel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Etienne domicilié(e) 1 Place de l'Hôtel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Etienne, les utopies concrètes est expirée depuis le 25 juin 2017.

Ville de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CINEMAVILLE , LE FIL , (Marque figurative) , Made in Saint-Étienne , Saint-Étienne change le monde , SAINT-ETIENNE , Biennale internationale Design Saint Etienne ! , ville de Saint-Étienne , S Ét , EXPLORA SAINT-ETIENNE


Ville de Saint-Etienne Collectivité territoriale - 1 Place de l'Hôtel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Ville de Saint-Etienne - 1 Place de l'Hôtel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.