Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FIL
Ville de Saint-Etienne

Numéro de dépôt :
4411578
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
LE FIL de Ville de Saint-Etienne

Présentation de la marque LE FIL

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par Ville de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est Ville de Saint-Etienne domicilié(e) Hotel de Ville - 42007 - Saint-Etienne cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Etienne, Monsieur MARC VEDRINE domicilié(e) Hotel de Ville - 42007 - Saint-Etienne cedex - France.

La marque LE FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FIL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

Ville de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CINEMAVILLE , Made in Saint-Étienne , Saint-Étienne change le monde , ville de Saint-Étienne , S Ét , EXPLORA SAINT-ETIENNE , Saint-Étienne le magazine , LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE


Ville de Saint-Etienne - Hotel de Ville - 42007 - Saint-Etienne cedex - France


Ville de Saint-Etienne, Monsieur MARC VEDRINE - Hotel de Ville - 42007 - Saint-Etienne cedex - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Prospectus ;

Activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.