LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE
Ville de Saint-Etienne
Numéro de dépôt :
4665388
Date de dépôt :
08/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2030
Présentation de la marque LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2020 par Ville de Saint-Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-31 du 31 juillet 2020.
Le déposant est Ville de Saint-Etienne domicilié(e) Hôtel de ville - 42007 - Saint Etienne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Etienne, Madame Emmanuelle GRANGE domicilié(e) Hôtel de ville - 42007 - Saint-Etienne - France.
La marque LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665388.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMETE ESPACE D'EXPLORATION ARTISTIQUE VILLE DE SAINT-ETIENNE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2030.
Ville de Saint-Etienne - Hôtel de ville - 42007 - Saint Etienne - France
Ville de Saint-Etienne, Madame Emmanuelle GRANGE - Hôtel de ville - 42007 - Saint-Etienne - France
Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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