Déposée le 18 mai 2004 par VILLE DE SAINT-ETIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CINEMAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est VILLE DE SAINT-ETIENNE domicilié(e) Hôtel de Ville,42007 SAINT-ETIENNE - 42007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CINEMAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE SAINT-ETIENNE - Hôtel de Ville,42007 SAINT-ETIENNE - 42007 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, guides, programmes d'informations, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; papeterie notamment stylos, crayons, papier lumineux ; matériel pour artistes notamment pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie. Promotion des ventes pour des tiers, organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences, de salons, d'expositions, de foires, de marchés professionnels, d'événements, de festivals ou de forums de discussion (notamment sur les réseaux de télécommunication) à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles en matière de promotion, d'organisation et de conduite de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences, de salons, d'expositions, de foires, de marchés professionnels, d'événements, de festivals ou de forums de discussion à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion, études et informations statistiques ; publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision, sur tous supports multimédia et sur les réseaux de télécommunication ; diffusion et distribution d'annonces, de courrier et de matériel publicitaires, y compris sur support électronique (bannières) ou imprimés ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images (pour des tiers) ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de relations publiques. Edition et/ou publication, y compris par voie électronique et sur les réseaux de télécommunication, de textes à buts culturels, de guides, de programmes d'informations, de livres, de musiques (autres que publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues et de tous supports de données et d'informations, notamment multimédia ; divertissement notamment divertissements audiovisuels, radiophoniques, multimédia et sur les réseaux de télécommunication ; production et montage d'œuvres multimédia, d'œuvres radiophoniques et d'œuvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision ; production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de symposiums, de salons, d'expositions, de foires, de marchés professionnels, d'événements, de festivals, de concerts, de forums de discussion (notamment sur les réseaux de télécommunication), de concours, de cours, et de jeux, à buts culturels, récréatifs ou éducatifs, notamment en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; consultations professionnelles en matière culturelle et d'organisation d'événements, de festivals, de divertissement, d'activités audiovisuelles, musicales ou théâtrales ; information en matière culturelle, musicale, de divertissement, de festivals, de spectacles, de concours et d'éducation ; réservation de places pour le cinéma, des festivals, des événements, des spectacles, des concerts, des expositions et des divertissements destinés au public ; éducation notamment enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; studios d'enregistrement ; reportages y compris photographiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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