Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ville de Saint-Etienne Collectivité locale
/
LE FIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FIL
Ville de Saint-Etienne Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3471951
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
LE FIL de Ville de Saint-Etienne Collectivité locale

Présentation de la marque LE FIL

Déposée le 21 décembre 2006 par Ville de Saint-Etienne Collectivité locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FIL »

Le déposant est Ville de Saint-Etienne Collectivité locale domicilié(e) 1 place de l'Hotel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Etienne domicilié(e) 1 place de l'Hotel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FIL est expirée depuis le 21 décembre 2016.


Ville de Saint-Etienne Collectivité locale - 1 place de l'Hotel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Ville de Saint-Etienne - 1 place de l'Hotel de Ville,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.