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Marques déposées par Ville de Saint-BrieucTODO
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Service funéraire des Côtes d'Armor SFCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Service funéraire des Côtes d'Armor SFCA
Ville de Saint-Brieuc, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3853222
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/08/2021
Service funéraire des Côtes d\'Armor SFCA de Ville de Saint-Brieuc

Présentation de la marque Service funéraire des Côtes d'Armor SFCA

Déposée le 9 août 2011 par Ville de Saint-BrieucTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Service funéraire des Côtes d'Armor SFCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Ville de Saint-BrieucTODO domicilié(e) Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 2365 - 22023 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Brieuc domicilié(e) Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 2365 - 22023 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France.

La marque Service funéraire des Côtes d'Armor SFCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 26 31 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Service funéraire des Côtes d'Armor SFCA est expirée depuis le 9 août 2021.

Ville de Saint-Brieuc a également déposé les autres marques suivantes : Pompes funèbres des communes associées PFCA de la région de Saint-Brieuc , Pompes funéraires publiques PFP , Services funéraires des communes SFC , Pompes funèbres des communes associées de la région briochine PFCA de la région briochine , Pompes funéraires civiles PFC , Pompes funèbres des Côtes d'Armor , Service funéraire civil SFC , SAINT BRIEUC NOUS RAPPROCHE , Pompes funèbres des communes associées PFCA , Service funéraire des Côtes d'Armor


Ville de Saint-Brieuc, collectivité territoriale - Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 2365 - 22023 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France


Ville de Saint-Brieuc - Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 2365 - 22023 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Monuments funéraires métalliques ;

Monuments funéraires non métalliques ;

Fleurs artificielles ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ;

Pompes funèbres ; services de crémation.