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Marques déposées par VILLE DE REZETODO
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LA SOUFFLERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SOUFFLERIE
VILLE DE REZE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4213235
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
LA SOUFFLERIE de VILLE DE REZE

Présentation de la marque LA SOUFFLERIE

Déposée le 28 septembre 2015 par VILLE DE REZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA SOUFFLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est VILLE DE REZETODO domicilié(e) Place Jean-Baptiste Daviais, BP 159 - 44403 - REZE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALLARD Gérard, Maire domicilié(e) Place Jean-Baptiste Daviais, BP 159 - 44403 - REZE CEDEX - France.

La marque LA SOUFFLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOUFFLERIE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.


VILLE DE REZE, Collectivité territoriale - Place Jean-Baptiste Daviais, BP 159 - 44403 - REZE CEDEX - France - SIREN 214401432


M. ALLARD Gérard, Maire - Place Jean-Baptiste Daviais, BP 159 - 44403 - REZE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672245 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Activités sportives et culturelles ; planification d'événements culturels.