Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIC-TAC le temps à la carte
VILLE DE RENNES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3525616
Date de dépôt :
20/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/09/2027
TIC-TAC le temps à la carte de VILLE DE RENNES

Présentation de la marque TIC-TAC le temps à la carte

Déposée le 20 septembre 2007 par VILLE DE RENNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TIC-TAC le temps à la carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est VILLE DE RENNESTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE RENNES, Mme ROBERT Sylvie domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France.

La marque TIC-TAC le temps à la carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIC-TAC le temps à la carte arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

VILLE DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , " Quartier en Trans " , iCi rennes


VILLE DE RENNES, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France


VILLE DE RENNES, Mme ROBERT Sylvie - Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2643609 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-02-28

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.