Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROAZHON
VILLE DE RENNES, Commune

Numéro de dépôt :
3993719
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023
ROAZHON de VILLE DE RENNES

Présentation de la marque ROAZHON

Déposée le 28 mars 2013 par VILLE DE RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROAZHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est VILLE DE RENNES, Commune domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque ROAZHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAZHON est expirée depuis le 28 mars 2023.

VILLE DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , iCi rennes , “ RENNES PUBLICA ”


VILLE DE RENNES, Commune - Hôtel de Ville, Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES - France


AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Bornes métalliques, potelets métalliques, barrières métalliques, mâts en acier, colonnes d'affichage métalliques, protection d'arbres métalliques, installations pour parquer des bicyclettes métalliques, corbeilles métalliques, poteaux métalliques, protections d'arbres métalliques, appuis vélos métalliques, grilles d'arbres métalliques, arceaux métalliques, mâts et poteaux de police métalliques, bornes fontaine métalliques, bacs d'arbres métalliques, panneaux et supports d'information métalliques. Plaques commémoratives métalliques ;

Lampadaires et candélabres ;

Bornes non métalliques, potelets non métalliques, barrières non métalliques, mâts non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protection d'arbres non métalliques, installations pour parquer des bicyclettes (non métalliques), corbeilles non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques protections d'arbres non métalliques, appuis vélos non métalliques, grilles d'arbres non métalliques, arceaux non métalliques, mâts et poteaux de police non métalliques, bornes fontaine non métalliques, bacs d'arbres non métalliques, panneaux et supports d'information non métalliques. Plaques commémoratives non métalliques. Bornes non lumineuses, non lumineuses et non métalliques. Panneaux de signalisation ni métalliques, ni lumineux, ni mécaniques. Plaques commémoratives non métalliques ;

Bancs (meubles). Tables. Chaises longues. Chaises (meubles). Corbeilles non métalliques. Coussins. Fauteuils. Sièges. Pièces d'ameublement ;

Arbres (végétaux). Fleurs naturelles. Fruits frais. Légumes frais ;

Cendriers pour fumeurs ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de concerts, divertissement, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, mise à disposition d'installations de loisirs, organisation de concours (éducation ou divertissement).