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Marques déposées par Ville de RennesTODO
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LES TOMBEES DE LA NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOMBEES DE LA NUIT
Ville de Rennes, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3242608
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/08/2023
LES TOMBEES DE LA NUIT de Ville de Rennes

Présentation de la marque LES TOMBEES DE LA NUIT

Déposée le 22 août 2003 par Ville de RennesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES TOMBEES DE LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est Ville de RennesTODO domicilié(e) place de la mairie - 35031 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 502 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Rennes, M le Maire de Rennes, Hôtel de Ville domicilié(e) Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES Cedex 2 - France.

La marque LES TOMBEES DE LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOMBEES DE LA NUIT est expirée depuis le 22 août 2023.

Ville de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , " Quartier en Trans " , iCi rennes


Ville de Rennes, collectivité territoriale - place de la mairie - 35031 - RENNES Cedex - France - SIREN 213502388


Ville de Rennes, M le Maire de Rennes, Hôtel de Ville - Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES Cedex 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 23 août 2013 n°2538470 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-23

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

– organisation de toutes manifestations culturelles, en particulier conception et mise en œuvre du Festival “ Les Tombées de la Nuit ” de la saison de spectacles d'été. – activités culturelles et artistiques pluridisciplinaires. – organisation de festivals et production de spectacles d'expression pluridisciplinaire à vocation culturelle. – édition de revues, de plaquettes d'information.