Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ville de RennesTODO
/
ECODO JUSTE L'EAU QU'IL FAUT!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODO JUSTE L'EAU QU'IL FAUT!
Ville de Rennes, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3926546
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/06/2022
ECODO JUSTE L\'EAU QU\'IL FAUT! de Ville de Rennes

Présentation de la marque ECODO JUSTE L'EAU QU'IL FAUT!

Déposée le 6 juin 2012 par Ville de RennesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECODO JUSTE L'EAU QU'IL FAUT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est Ville de RennesTODO domicilié(e) 0 Hôtel de Ville, 3126 - 35031 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Rennes, M. Préault Yves domicilié(e) 0 Hôtel de Ville, 3126 - 35031 - RENNES - France.

La marque ECODO JUSTE L'EAU QU'IL FAUT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODO JUSTE L'EAU QU'IL FAUT! est expirée depuis le 6 juin 2022.

Ville de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , " Quartier en Trans " , iCi rennes


Ville de Rennes, Collectivité Territoriale - 0 Hôtel de Ville, 3126 - 35031 - RENNES - France


Ville de Rennes, M. Préault Yves - 0 Hôtel de Ville, 3126 - 35031 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Informations et conseils aux consommateurs ;

Informations en matière d'éducation ; éducation ;

Conseil en matière d'économie.