Marque renouvelée - Marque en vigueur

Convergences Culturelles
VILLE DE RENNES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3500052
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/05/2027
Convergences Culturelles de VILLE DE RENNES

Présentation de la marque Convergences Culturelles

Déposée le 14 mai 2007 par VILLE DE RENNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Convergences Culturelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est VILLE DE RENNESTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE RENNES, Mme ROBERT Sylvie domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France.

La marque Convergences Culturelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Convergences Culturelles arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

VILLE DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , " Quartier en Trans " , iCi rennes


VILLE DE RENNES, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France


VILLE DE RENNES, Mme ROBERT Sylvie - Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, CS 63126 - 35031 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2643616 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-02-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.