Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1914 1944 2014 LES MESSAGERS DE LA MEMOIRE
Ville de Rennes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4054941
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2023
1914 1944 2014 LES MESSAGERS DE LA MEMOIRE de Ville de Rennes

Présentation de la marque 1914 1944 2014 LES MESSAGERS DE LA MEMOIRE

Déposée le 29 novembre 2013 par Ville de RennesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 1914 1944 2014 LES MESSAGERS DE LA MEMOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est Ville de RennesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PREAULT Yves domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque 1914 1944 2014 LES MESSAGERS DE LA MEMOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1914 1944 2014 LES MESSAGERS DE LA MEMOIRE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

Ville de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , " Quartier en Trans " , iCi rennes


Ville de Rennes, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES CEDEX 2 - France


M. PREAULT Yves - Hôtel de Ville, Place de la Mairie, BP 3126 - 35031 - RENNES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.