Marque enregistrée - Marque en non vigueur

800ème anniversaire de la Cathédrale de Reims
Ville de Reims, Collectivité

Numéro de dépôt :
3824859
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
800ème anniversaire de la Cathédrale de Reims de Ville de Reims

Présentation de la marque 800ème anniversaire de la Cathédrale de Reims

Déposée le 11 avril 2011 par Ville de Reims auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 800ème anniversaire de la Cathédrale de Reims » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Ville de Reims, Collectivité domicilié(e) 1 Place de l'Hôtel de Ville - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Reims domicilié(e) 1 Place de l'Hôtel de Ville - 51100 - REIMS - France.

La marque 800ème anniversaire de la Cathédrale de Reims a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 800ème anniversaire de la Cathédrale de Reims est expirée depuis le 11 avril 2021.

Ville de Reims a également déposé les autres marques suivantes : LA CATHEDRALE A 800 ANS REIMS 2011 , 8ème centenaire de la Cathédrale de Reims , 800 ans de la Cathédrale de Reims


Ville de Reims, Collectivité - 1 Place de l'Hôtel de Ville - 51100 - REIMS - France


Ville de Reims - 1 Place de l'Hôtel de Ville - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.