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Marques déposées par Ville de ProvinsTODO
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LA ROSE DE PROVINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROSE DE PROVINS
Ville de Provins, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3036325
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque LA ROSE DE PROVINS

Déposée le 15 juin 2000 par Ville de ProvinsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROSE DE PROVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est Ville de ProvinsTODO domicilié(e) 5 place du Maréchal LECLERC, CS 60405, 77487 Provins cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 703 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Provins, collectivité territoriale, M. LAVENKA Olivier domicilié(e) 5 place Maréchal Leclerc, 77160 Provins - France.

La marque LA ROSE DE PROVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROSE DE PROVINS arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.


Ville de Provins, collectivité territoriale - 5 place du Maréchal LECLERC, CS 60405, 77487 Provins cedex - France - SIREN 217703792


Ville de Provins, collectivité territoriale, M. LAVENKA Olivier - 5 place Maréchal Leclerc, 77160 Provins - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356784 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458694 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-12-29

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748421 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19

Bière - jus de fruit - sirop.