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Marques déposées par VILLE DE PESSACTODO
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PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC
VILLE DE PESSAC, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4271110
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC de VILLE DE PESSAC

Présentation de la marque PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC

Déposée le 4 mai 2016 par VILLE DE PESSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est VILLE DE PESSACTODO domicilié(e) place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 303 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PESSAC, Direction de la Culture domicilié(e) place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France.

La marque PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX PHILEAS FOGG PRIX DES LECTEURS DE LA VILLE DE PESSAC arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

VILLE DE PESSAC a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix) , LA GRANDE EVASION SALON DES LITTERATURES DE VOYAGE


VILLE DE PESSAC, collectivité territoriale - place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 213303183


VILLE DE PESSAC, Direction de la Culture - place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'imprimerie : photographies, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, objets d'art gravés, dessins, enveloppes, pochettes, lettres à en-tête.

Publicité : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitairs, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Education, formation, activités culturelles, informations en matières d'activités culturelles, publication de livres, prêt de livre, production de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montage de bande vidéo, services de photographie, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, organisation et conduites de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.