Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMAINES SPORTIVES
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3622964
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2029
SEMAINES SPORTIVES de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque SEMAINES SPORTIVES

Déposée le 16 janvier 2009 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAINES SPORTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEMAINES SPORTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMAINES SPORTIVES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702715 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billets, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, timbre-poste, boîtes en papier, cartonnages, coffrets pour la papeterie, porte affiches en papier et en carton, sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, papier pour appareils enregistreurs, plans, stencils ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; cartes-postales ; gravures ; papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; stylos à bille ; crayons ; gommes ; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, taille-crayons, mines de crayon ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants, bandes collantes ; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ; atlas, brochures ; blocs ; emballages et enveloppes en papier ou en carton ; cahiers, carnets, catalogues, chemises pour documents ; corbeille à papier ; tapis de table ; feuilles ; fiches ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, films et feuilles.

Jeux, jouets ; articles de sport notamment ailes delta ; chambres à air pour ballons de jeu ; pistolets à air [jouets] ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; jouets pour animaux domestiques ; jeux d'anneaux ; appeaux pour la chasse ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; armes d'escrime ; arêtes de skis ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; ballons de jeu ; bandes de billard ; billes de billard, gants de base-ball ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; dispositifs à marquer les points pour billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bottines-patins [combiné] ; boules de jeu ; gants de boxe ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; capsules fulminantes [jouets] ; masques de carnaval ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; cibles ; confettis ; jeux de construction ; cordes de raquettes ; engins pour exercices corporels ; objets de cotillon ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; jeux de dames ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] jeux de dominos ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; exerciseurs [extenseurs] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de skis ; fleurets pour l'escrime ; fléchettes ; tables pour football de salon ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gobelets pour jeux ; gants de golf ; appareils de gymnastique ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de table ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; lignes pour la pêche ; mah-jongs ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; mâts pour planches à voile ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne peluches [jouets] ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; pigeons d'argile [cibles] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; piñatas ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; planches à voile ; plateaux tournants de roulette ; appareils de prestidigitateurs ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-ball ; puzzles ; quilles [jeu] ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de ; protection [parties d'habillement de sport] ; revêtements de skis ; résine utilisée par les athlètes ; sangles pour planches de surf ; skis ; revêtements de skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; jeux de société ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; tables pour tennis de table ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; jeux d'échecs ; échiquiers.

Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes (autres que des textes publicitaires), notamment sous forme électronique ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets (billetterie) pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; fourniture d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; parc d'attractions ; services de bibliothèques itinérantes, camps, stages de perfectionnement sportifs, camps de vacances (divertissement), cirques, clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, culture physique, dressage d'animaux, écoles maternelles (éducation), enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitation de salles de jeux, formation pratique (démonstration), mise à disposition de parcours de golf, enseignement de la gymnastique, instruction, interprétation du langage gestuel, jardins d'attractions, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules, location d'équipement de plongée sous marine, chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives, services de musées (présentation, exposition).