Déposée le 22 août 2008 par VILLE DE PARISTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITES CAPITALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PETITES CAPITALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615156 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683255 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04
Papier ; carton ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; porte affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; blocs à dessin ; calendriers ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; catalogues ; caractères d'imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; photographies ; articles pour reliures, reliures ; clichés ; gravures ; papier à lettres ; répertoires ; serre-livres ; stylos et crayons ; machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; représentations et reproductions graphiques.
Organisation d'expositions, de séminaires, stages et cours, de forums, congrès et colloques, de concours et de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Edition et publication de livres, de catalogues, de textes, de revues, d'illustrations de revues, de brochures, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications autres que textes publicitaires et de tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires). Prêts de livres et autres publications. Edition de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique.
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