Pavillon Montsouris
Présentation de la marque Pavillon Montsouris
Déposée le 31 mars 1999 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pavillon Montsouris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pavillon Montsouris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pavillon Montsouris arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.
VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402651 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707997 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28