Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS NATURE
VILLE DE PARIS collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3549200
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
PARIS NATURE de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PARIS NATURE

Déposée le 16 janvier 2008 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS NATURE »

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS NATURE est expirée depuis le 16 janvier 2018.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Papier, carton ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier, mouchoirs de poche en papier ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, fanions en papier, timbres-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolitho-graphies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photo-graphies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes, bottines, souliers, pantoufles, espadrilles, chaussures de sport, de plage. Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille, vêtements de sport ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement), vêtements (habillement) à savoir : pull-overs, manteaux ; mitaines ; pelisses, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, châles, foulards, cravates, chaussettes, bas et collants, vêtements imperméables, pardessus, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tricots, lingerie, layette, maillots de bains ; bonnets de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain ; ceintures, casquettes, barrettes, blouses, bérets, boas (tours de cou), body (justaucorps), bretelles, cache-col, calottes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, soutiens-gorges, jupons ; pardessus, parkas, gilets.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; jetons pour jeux ; balles de jeux ; ballons de jeux ; boules de jeux ; jeux de table ; puzzles ; jeux de société.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; diffusion d'annonces publicitaires ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; systématisation des données dans un fichier central ; gérance administrative d'hôtels ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations de parrainage pour la promotion et la publicité de produits et services de tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, étude de marché, recherche de parraineurs, promotion des ventes pour le compte des tiers ; relations publiques ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité interactive ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; reproduction de documents ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques, relations publiques, services de revues de presse, sondage d'opinion, tenue de livres, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers.

Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; réparation et assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage d'automobiles ; nettoyage de bâtiments ; location de bouldozers ; location de machines de chantiers ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; dératisation ; désinfection ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de fenêtres, de vitres, de routes et de véhicules ; lessivage ; location de balayeuses automotrices et de grues ; traitement contre la rouille ; graissage, lavage, polissage et entretien de véhicules.

Services de communication, par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d'accès à Internet et à de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; fourniture à savoir mise à disposition d'un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, mise à disposition en ligne de musique numérique (non téléchargeable) accessible à partir d'Internet ; mise à disposition en ligne de musique numérique (non téléchargeable) accessibles à partir de sites Web Internet MP3.

Transport et entreposage ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; services de billetterie électronique de transport ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; location de garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages.

Education ; formation ; enseignement ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; billetterie électronique (divertissement) ; camps et stages de perfectionnement sportif ; camps et stages de vacances (services de divertissement) ; clubs de mise en forme physique ; location de stade et d'équipement pour les sports ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; filmage sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; conseil en matière d'éducation et de formation ; service de jeux, organisation de loteries.

Architecture, établissement de plans pour la construction, conseils en construction ; stylisme et esthétique industrielle ; consultation et recherche en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.