Marque renouvelée - Marque en vigueur

Paris – Institut d'Etudes Avancées
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3643019
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2029
Paris – Institut d\'Etudes Avancées de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque Paris – Institut d'Etudes Avancées

Déposée le 9 avril 2009 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paris – Institut d'Etudes Avancées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Paris – Institut d'Etudes Avancées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Paris – Institut d'Etudes Avancées arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536719 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 29 novembre 2010 - Concession de licence n°536720 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707992 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Appareils et instruments scientifiques ; mobilier spécial de laboratoire ; supports magnétiques ou optiques de données enregistrées ; Cédéroms, disques compacts (audio-vidéo) ; bandes vidéo ; appareils d'enseignement audio-visuel ; films cinématographiques impressionnés ; appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; agendas électroniques ; instruments de cosmographie ; ordinateurs ; instruments météorologiques ;

Imprimés, brochures, magazines, livres, manuels, journaux, affiches, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; maquettes d'architecture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; atlas ; cartes géographiques, représentations graphiques, tables arithmétiques ;

Formation, éducation, organisation de colloques, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de congrès, de séminaires, de conférences ; édition et publication de livres, imprimés, journaux, magazines, Cédéroms et supports magnétiques ou optiques enregistrés, production de films, de vidéos, de spectacles ; enseignement scientifique et technique, édition d'ouvrages scientifiques ; organisation de concours dans les domaines culturel et scientifique ; services d'imagerie numérique, publication électronique de revues en ligne ; services de reporters ; services de traductions.

Services de consultation, de recherche et d'aide à la recherche ; réunion et constitution d'équipes de recherche ; services de recherche dans le domaine des sciences : physiques, mathématiques, chimiques, biologiques, médicales, économiques, humaines et sociales ; développement de logiciels et programmation pour ordinateurs ; expertises (travaux d'ingénieurs et de personnel scientifiques) ; reconstitution de bases de données.