Déposée le 12 décembre 2002 par VILLE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARIS CINEMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est VILLE DE PARIS, domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville, ,75004 PARIS - 75004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque PARIS CINEMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE PARIS - 4, Place de l'Hôtel de Ville, ,75004 PARIS - 75004 - France
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376773 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés. Photographies, papeterie, affiches, journaux de bandes dessinées, images, reproductions graphiques. Divertissement, activités culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma, informations en matière de divertissement, location d'appareils audio, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, microfilmage, montage de bandes vidéo, organisation de concours, organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, photographie, production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de textes (autres que textes publicitaires), reportages photographiques, réservation de places de spectacles, représentation de spectacles, studio de cinéma.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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