Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALAIS DU CINEMA
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3634642
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
PALAIS DU CINEMA de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PALAIS DU CINEMA

Déposée le 6 mars 2009 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS DU CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PALAIS DU CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DU CINEMA arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2018 n°2698555 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils d'alarme électriques, accumulateurs électriques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques, lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; ordinateurs bloc-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; modems ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines de traitement de texte ; disquettes souples ; publications électroniques en ligne (téléchargeables) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; appareils conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels de jeux ; écrans vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; appareils de télévision ; récepteurs (audio, vidéo) ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; bandes (rubans) magnétiques ; enregistreurs à bande magnétiques ; unité à bande magnétique (informatique) ; distributeurs de billets ; bandes vidéo ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; tubes acoustiques ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; tourne-disques ; amplificateurs ; lunettes ; leurs étuis et leurs montures ; casques à écouteur ; appareils pour l'amplification des sons ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, agendas électroniques ; aimants ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de projection ; appareils de radio ; appareils pour agrandissements photographiques ; diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; régulateurs d'éclairage de scène ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écran fluorescents ; enrouleurs (photographie) ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; films (pellicules) impressionnés ; appareils à couper les films ; filtres pour la photographie ; flashs (photographie) ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; appareils d'intercommunication ; intermédiaires (photographie) ; jumelles (optique) ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires (photographie) ; lecteurs informatiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; longues-vues ; mégaphones ; microphones ; instruments d'observation ; obturateurs (photographie) ; appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie) ; égouttoirs pour appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques ; trames pour la photogravure ; photomètres ; bac de rinçage (photographie) ; talkies-walkies ; téléphones portables ; émetteurs (télécommunication) ; transmetteurs (télécommunication), appareils et instruments de télécommunication, téléphones portables, ordinateurs de poche, appareils de localisation et de guidage par satellites, bloc-notes numériques, baladeurs, lecteurs de films et/ou de bandes vidéos enregistrées sous forme de fichiers numériques, terminaux électroniques de paiement, chargeurs pour téléphones portables, batteries électriques rechargeables pour téléphones portables, avertisseur lumineux d'appel pour téléphone portable, câbles de connexion pour téléphones portables, antennes pour téléphones portables, antennes pour appareils de localisation et de guidage par satellite, dispositifs et installations d'utilisation en mains libres pour téléphones portables, appareils de connexion à un réseau de télécommunications (modems) ; cartes d'extension de mémoire pour appareils de télécommunication, cartes d'extension de mémoire pour ordinateurs de poche et/ou appareils de photographie numérique, cartes comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes pour le paiement à distance par l'intermédiaire de terminaux téléphoniques, cartes comportant des progiciels et de/ou des fichiers numérisés utilisables par un téléphone portable ; sonneries téléchargeables pour téléphones portables, fonds d'écran numérisés pour téléphones portables, jeux électroniques utilisables par un téléphone portable, publications électroniques téléchargeables, vidéogrammes, phonogrammes, logiciels, logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données, logiciels d'accès à un service de messagerie électronique ; bornes de relais et d'accès à un réseau local haut débit sans fil, terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment à caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels de connexion à un système de radiocommunication, de façon sécurisée ou non à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels de connexion à un système de radiocommunication, de façon sécurisée ou non à un réseau local sans fil, notamment à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; disques magnétiques, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision, terminal numérique résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage, brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables).

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux et alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio de programmes de spectacles ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et / ou faïence.

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles ; linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions. Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; chaussures de ski ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pelisses ; pull-overs, bandeaux pour la tête (habillement).

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : balles de jeu ; bandes de billard ; gants de base-ball ; billes de billard ; procédés pour queues de billard ; billes pour jeux ; boules de jeu ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; appareils de gymnastique ; ballons de jeu ; punching-balls ; patins à roulettes en ligne ; volant.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'information commerciale ; location de machines et d'appareils de bureau ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ; location de distributeurs automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication textes publicitaires ; publicité sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recrutement de personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; service de revues de presse ; sondage d'opinion ; information statistique ; service de sténographie ; transcription de communications ; promotion des ventes pour des tiers.

Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, en particulier pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fond de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse, nouvelles agences d'informations ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et de programmes de spectacles ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; production de film sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques et de théâtre ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; services de composition musicale ; organisation de concours ; organisation de conduite de congrès, de conférences, de colloques ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de magnétoscopes ; location de stades ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'orchestres ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; location de postes de radio et de télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales et cinématographiques, cours par correspondance, cours de théâtre, interprétation du langage gestuels, services de loisirs, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), rédaction de scénarios, organisation de loteries.

Hôtellerie, service de réservation de chambre d'hôtel, restauration (alimentation), cafétérias, traiteurs, hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; location de tentes. Agence de logement (services de motels, pensions), cafés-restaurant, location de logements temporaires.