MOBILIB
Présentation de la marque MOBILIB
Déposée le 19 mars 2009 par Ville de ParisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MOBILIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOBILIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIB arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.
Ville de Paris a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 6 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751053 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-06
Inscription le 6 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751057 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-06
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708799 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07