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Marques déposées par VILLE DE PARISTODO
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LE JARDIN D'ACCLIMATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JARDIN D'ACCLIMATION
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
1712857
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2030
LE JARDIN D\'ACCLIMATION de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque LE JARDIN D'ACCLIMATION

Déposée le 19 mars 1990 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN D'ACCLIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 500 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE JARDIN D'ACCLIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE JARDIN D'ACCLIMATION arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France - SIREN 217500016


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement avec limitation le 20 mars 2000 n°2168159 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435610 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 2 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781728 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 11 mai 2020 - Concession de licence n°786740 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743619 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; vidéo-cassettes;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement;

Cartes à jouer;

Services d'éducation et de divertissement ; exploitation de jardins zoologiques ; activités sportives, organisation de jeux, jeux et attractions pour enfants et adultes ; spectacles, spectacles de théâtres, de marionnettes, représentations audiovisuelles ; conférences ; location de jeux.