LE 104

VILLE DE PARIS collectivité territoriale

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux et alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique, accordéons, accordoirs de cordes, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, hausses d'archets pour instruments de musique, archets pour instruments de musique, baguettes d'archets, baguettes de tambours, bandes musicales, bandes musicales perforées, bandonéons, carillons (instruments de musique), castagnettes, chapeaux chinois (instruments de musique), cithares, clairons, clarinettes, concertinas, contrebasses, cornets à pistons, cors, cymbales, étuis pour instruments de musique, flûtes, flûtes de bambou, gongs, guimbardes (instruments de musique), guitares, harmonicas, harmoniums, harpes, cordes de harpes, hautbois instruments de musique électroniques, lyres, mandolines, mentonnières à violons, bandes musicales appareils à tourner les pages de cahiers de musique, boyaux d'instruments de musique, pupitres à musique, ocarinas, orgues, peaux de tambours, pianos, pipa (guitares chinoises), synthétiseurs musicaux, tambourins, tam-tams, timbales, touches pour (instruments de musique), trompettes, violons, xylophones.

Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs et couches en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en carton pour l'emballage ; écussons, fanions, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures), encadrés ou non, matériels d'enseignement sous forme de jeux à savoir livres, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie, notamment timbres de poste ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitations du cuir et articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à savoir : porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et/ou faïence.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Vêtements, chaussures, chapellerie, antidérapants pour chaussures, habillement pour automobilistes, bonnets de bains, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, costumes de bain, caleçons de bain, costumes de plage, boas (tours de cou), cache-corsets (lingerie), bretelles pour l'habillement, chemisettes (plastrons de chemises), vêtements de gymnastique, vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, manteaux, surtouts (vêtements), combinaisons, corsets, costumes de mascarade, manchettes, habillement pour cyclistes, caleçons, dessous-de-bras, robes de chambre, gilets tricotés, fourrures, gabardines, jarretières, vareuses, vestes, maillots, articles de bonneterie, vêtements de dessus, combinaisons, slips, vêtements en papier, parkas, pèlerines, jupons, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, vêtements confectionnés, saris, ceintures-écharpes, chemises, maillots, jupes, combinaisons (sous-vêtements), blouses, costumes, chandails, maillots de bain, tee-shirts, collants, toges, pantalons, lingerie de corps, uniformes, gilets, imperméables, tricots de corps, sauts-de-lit ; articles chaussants, à savoir tiges de chaussures, talonnettes de chaussures, ferrures de chaussures, antidérapants pour chaussures, chaussures de ski, trépointes de chaussures, chaussures de sport, espadrilles, ferrures de chaussures, chaussures de football, articles chaussants pour le football, chancelières, bouts de chaussures sans système de chauffage électrique, empeignes de chaussures, chaussures de gymnastique, bottines, pantoufles, chaussettes, chaussures de sport, caoutchoucs, talons, semelles intérieures, bas ; produits de chapellerie, à savoir bérets, visières, casquettes, chapeaux, serre-tête, couvre-chefs, capuchons, mantilles, calottes ; accessoires, à savoir protège-cols, cols, faux-cols, couvre-oreilles, étoles (fourrures), sous-pieds, guêtres, gaines, gants, caleçons longs, livrées, manipules, mitaines, cravates, écharpes, foulards, châles, empiècements de chemises, capes, sous-pieds, voiles ; couches-culottes en matières textiles, culottes de bébé, couches en matières textiles pour bébés.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; cartes de bingo ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; ballons de jeu ; billes pour jeux ; boules de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; billes de billard ; craie pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; dispositifs à marquer les points pour billards ; procédés pour queues de billard ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; fleurets pour l'escrime ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; jeux de construction ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; jeux de dames ; dés [jeux] ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; exerciseurs (extenseurs) ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; haltères ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quille ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; mahjongs ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; appareils de prestidigitateurs ; punching-balls ; puzzles ; quilles [jeu] ; jeux de société ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets].

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions) ; pensions pour animaux, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), cantines, location de constructions transportables, crèches d'enfants, services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logements temporaires, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, mise à disposition de terrains de camping, services de motels, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteurs, maisons de vacances, services de camps de vacances (hébergement).

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement en société [personnes de compagnie], service juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives, services d'arbitrage, recherches judiciaires, recherches légales.