Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DU VELO
VILLE DE PARIS collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3505723
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
LA LETTRE DU VELO de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque LA LETTRE DU VELO

Déposée le 11 juin 2007 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DU VELO »

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU VELO est expirée depuis le 11 juin 2017.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Papier, carton ; serviettes, mouchoirs de poche et couches en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, drapeaux en papier, fanions en papier, timbres-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, cartes postales, dessins, chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; publications ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; affiches, albums, almanachs, agendas, éphémérides ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité, publicité par parrainage ; gestion administrative des affaires commerciales, travaux de bureau ; promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux de manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment internationales, abonnement à des journaux pour des tiers, agence de publicité, agences d'information, courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, étude de marché, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, services de revues de presse, sondage d'opinion, tenue de livres, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers.

Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès et d'information à la banque de données informatique ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphone ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et émissions télévisées ; messagerie électronique. Services d'affichage électronique. Services de télévision par câble. Services de transmission par satellites, agences d'information nouvelle, messagerie électronique.

Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; services de traduction ; services d'accès aux programmes virtuels sur réseau Internet ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs, planification de réceptions (divertissement).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; entretien, services de programmation informatique ; programmation et informations concernant les ordinateurs ; services de conception, de dessin pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; création d'un registre de noms de domaine ; services d'informations et de conseils dans le domaine de informatique à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; prévisions météorologiques ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels.